Coté Wikipédia, je suis presque content (non lassé) d'être à nouveau mis en cause sur le problème des logos... J'ai mis un petit message sur le bistro du jour...
Rapide résumé
Pour moi, les deux points essentiels sont :
- Wikipédia doit être re-distribuable donc on ne peut mettre que des choses libres ou attribuables à un auteur en respectant son droit d'auteur. Voir Wikipédia:Principes fondateurs et Wikipédia:Droit d'auteur
- d'après la loi française (la plus "dure" à ce sujet) l'usage des logos est permis (à la principale condition) que l'on ne marque aucun préjudice à ladite marque. Point rappelé sur Wikipédia:Autorisation d'utilisation d'image/Logo
On parle souvent de la notion de fair use mais qui ne veux pas dire grand chose en loi française... Ma vision est une version plus "permissive" du droit de citation, afin de produire des éléments sous copyright...
La communauté a ensuite décidé (Wikipédia:Prise de décision/Exceptions à l'interdiction du fair-use) que l'on a l'Accord présumé de l'ayant droit pour utilisation d'une Marque déposée ou logotype (pour ceux qui en doute, il faut apprendre à lire). En matière réglementaire on ne peux pas rester continuellement dans le flou ou l'interprétation.
Donc, l'utilisation des logos n'est lié actuellement qu'à un point de vue légal et à une autorisation communautaire floue. Il y a assurément des abus peut-être moi compris ?)
Pour le moment, j'ai l'impression que tout le monde s'en fout ou croit savoir et fait ce qu'il veut dans son coin... mais cela génère des conflits d'édition, des tensions,... c'est vraiment dommage. J'hésites à ouvrir une prise de décision pour savoir à quel niveau on limite l'usage des logos...
Moi je verrai bien les points suivants :
- article de société :
- autorisation du logo dans l'infobox avec source obligatoire
- autorisation des anciens logos, avec source obligatoire et explication dans l'article (section dédiée non obligatoire)
- palettes de navigation d'entreprise ou de production (par exemple, films) : autorisation uniquement d'un logo, celui de la société mère (nom de la palette)
- modèle d'association à une société (exemple Catégorie:Modèle chaîne télévisée) : interdit
- espace portail : limitation à la citation
- espace utilisateur : limitation au respect de l'image de la société (car utilisé dans les boites utilisateur).
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire